En novembre dernier, la justice américaine condamnait SAP à verser 1,3 milliards de dollars de dommages et intérêts à Oracle pour vol de propriété intellectuelle, dans l’affaire TomorrwNow.
Au mois de février, l’éditeur allemand demandait au tribunal de réduire le montant du dédommagement (la législation américaine permet le dépôt par la partie condamnée de motions après jugement pour demander au tribunal d’atténuer la rigueur d’une condamnation). Nous estimons que le montant accordé par le jury est disproportionné et faux », expliquait-on chez SAP. Confiant, ce dernier provisionnait une somme d’environ 586 millions de dollars pour régler le litige.
Après 6 mois de réflexion, la justice californienne lui a donné raison, réduisant la somme à 272 milliards de dollars. Dans ses attendus, la juge Phyllis Hamilton explique que la partie adverse n’a pas apporté la preuve qu’elle avait perdu plus d’un milliard de dollars en droits de licences.
La magistrate a toutefois ajouté qu’Oracle pouvait exiger à présent un procès en appel. Une proposition que Larry Ellison, dont on connaît le goût prononcé pour les prétoires, ne manquera pas de saisir au bond.
Du côté de chez SAP, on se dit bien entendu réjoui de la décision du tribunal.