Après un procès de trois semaines devant un jury de huit personnes en Californie, Hewlett Packard Enterprise est sommé de verser 30 millions de dollars à Oracle pour violation de propriété intellectuelle. HPE a été déclaré coupable d’avoir fourni à ses clients des mises à jour du logiciel Solaris sans l’autorisation d’Oracle.
Cette affaire a commencé il y a près de 10 ans lorsqu’Oracle a estimé que HPE avait proposé des mises à jour illégales à ses clients via le fournisseur de support logiciel Terix. Oracle a d’abord attaqué Terix en justice et obtenu gain de cause en 2015. Les 58 millions de dollars obtenus il y a 7 ans ne lui ont pas suffi. L’avocat d’Oracle exigeait ce mois-ci 72 millions de dollars de la part de HPE.
L’avocat de HPE a défendu qu’Oracle profitait de la conduite de Terix. L’ancien CEO de Terix, Bernd Appleby, a été condamné à deux ans de prison pour fraude en 2018, notamment pour avoir opéré en tant que support de Solaris sans acheter ni maintenir de licence Oracle.
Le jury a estimé que HPE avait bien enfreint la législation sur le droit d’auteur et en a fixé l’amende à 30 millions de dollars mais a décidé que HPE ne serait pas tenu de verser des dommages et intérêts punitifs.
HPE se dit « en désaccord avec le verdict » et compte faire appel.
Gageons qu’il ne s’agit pas du dernier feuilleton de cette affaire car les relations conflictuelles entre Oracle et HPE font l’objet d’une véritable saga. Rappelons que dans le cadre de l’affaire Itanium, Oracle a été condamné à payer 3 milliards de dollars de dommages et intérêts à HPE en 2016.