Les « patent trolls », ces entreprises qui n’ont d’autre activité que d’acheter des brevets et de les rentabiliser à coups de procès et de licences, empoisonnent de plus en plus la vie de l’industrie IT américaine.

En témoigne cette affaire rapportée par le Wall Street Journal. L’une de ces entreprises, Innovatio, a récemment demandé à 8.000 entreprises des secteurs de l’hôtellerie, de la restauration et de la distribution utilisant des équipements wifi de Cisco, Netgear et Motorola, de payer des droits d’utilisation au motif que ces équipements violeraient l’un de ses brevets.

Ce type d’affaires s’est apparemment banalisé ces dernières années, les « patent trolls » ayant compris qu’il était plus facile de s’en prendre aux utilisateurs (comme les y autorise la loi) plutôt que les constructeurs, mieux armés pour se défendre juridiquement.

Conscient de la menace que ces procédures représentent à terme pour son business, Cisco, soutenu par Netgear et Motorola, a décidé cette fois-ci de réagir en poursuivant à son tour Innovatio. Celui-ci est accusé de pratiques trompeuses, frauduleuses et illégales s’apparentant à du racket. Pas moins !

Des accusations évidemment réfutées par la partie adverse qui arguera probablement qu’il contribue au contraire à stimuler l’innovation en permettant aux laboratoires de recherche et aux inventeurs d’être rémunérés pour leurs créations. Le fait est que les actions intentées par les « patent trolls » représentent désormais 40% des litiges sur les brevets alors qu’ils ne représentaient que 22% des cas en 2007, constate le Wall Street Journal citant Lex Machina.

 

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