Dans un long dossier consacré à apple, le New York Times révèle comment la firme de Cupertino a mis en place un stratégie fiscale qui lui permet d’économiser des milliards de dollars d’impôts.
L’optimisation fiscale, qui consiste à domicilier son entreprise ou ses filiales dans les pays où les taxes sont légères voir inexistantes ou encore à transférer les flux financiers vers ces derniers, est un sport pratiqué par de nombreuses multinationales, y compris dans le secteur IT (Microsoft, Oracle, Facebook, Google, HP, Yahoo, Veeam Software etc.). Qu’Apple, qui économise ainsi plusieurs milliards de dollars, s’y livre semble surprendre le New York Times qui consacre un long dossier à ce sujet il est vrai très porteur.
On y apprend ainsi que Reno, une ville du Nevada bien connue pour ses casinos, abrite Braeburn Capital une filiale d’Apple dont les 200 employés sont chargés de collecter et investir les revenus du fabricant. Situé à un peu plus de 300 kilomètres de Cupertino (où le taux d’imposition est de 8,84%), cet établissement offre l’énorme avantage d’être située dans un état où les entreprises ne sont pas taxées.
Personne ne sera surpris d’apprendre que la firme à la pomme possède également des filiales dans des pays étranger particulièrement hospitaliers tels que l’Irlande, les Pays-Bas ou le Luxembourg, voire dans un véritable paradis fiscal comme les Iles Vierges Britanniques.
Lorsqu’ils téléchargent un morceau de musique ou un film les clients européens d’Itunes créditent sans le savoir le compte d’une SARL domiciliée au Luxembourg, Cette dernière, qui emploie une douzaine de personnes, a ainsi déclaré plus d’un milliard de dollars de revenus en 2011, soit environ 20% des revenus générés par la boutique en ligne. Un tour de passe-passe facilité par le droit européen qui accepte que les transactions provenant d’un autre pays de la zone, mais aboutissant au Luxembourg, soient imposées dans le Grand-Duché.
Le quotidien américain souligne d’ailleurs qu’il est « plus facile pour une entreprise qui touche des royalties ou qui vend des produits numériques de localiser ses impôts dans un pays à faible imposition que pour un fabricant automobile ou un épicier », rappelant au passage que 71 entreprises technologiques reprises dans l’indice boursier Standard & Poor’s pratiquent de la même manière, bénéficiant ainsi d’un taux d’imposition généralement inférieur d’un tiers à celui des autres entreprises du même indice.
Apple n’a pas souhaité répondre aux questions de nos confrères américains. Le constructeur à la pomme a cependant publié un communiqué expliquant qu’il avait crée directement 47.000 emplois et donné indirectement du travail à 500.000 personnes aux Etats-Unis, se situant ainsi parmi les principaux créateurs d’emplois dans le pays. Il rappelle par ailleurs qu’il a versé 5 milliards de dollars d’impôts au cours des six premiers mois de son année fiscale 2012.
Bref, Apple est finalement une société comme les autres.