La Cour d’appel de Poitiers a infirmé le jugement condamnant IBM à verser 11,5 millions d’euros à la MAIF pour le dérapage d’un projet CRM. L’assureur devra rembourser et payer 5,2 millions d’euros à Big Blue.
Mieux vaut avoir le strict minimum d’expérience en informatique si l’on fait appel à une SSII. Voilà un conseil iconoclaste qui découle du jugement rendu le 25 novembre par la Cour d’appel de Poitiers dans l’affaire opposant la MAIF à IBM.
En cause, le dérapage d’un projet d’intégration du CRM Siebel dans le SI de l’assureur datant de 2004. En première instance, le tribunal de Niort avait condamné Big Blue à verser 11,5 millions de dommages et intérêts à la MAIF pour dol et pour manquement par IBM à ses obligations de conseil. La compagnie d’assurance reprochait à la SSII de l’avoir trompée sur les délais et la faisabilité de ce projet « clé en mains ».
Les juges de Poitiers viennent d’infirmer ce jugement estimant que l’assureur, disposant d’une « division informatique très étoffée », ne pouvait ignorer les difficultés et les risques associés au projet, d’autant que Siebel, à qui avait été confié le projet précédemment, n’avait pas réussi à intégrer son logiciel. La cour fait également remarquer que le contrat a fait l’objet de décalages successifs acceptés par l’assureur à travers des avenants. Elle estime par ailleurs qu’il n’est nullement établi qu’IBM a dissimulé volontairement à la MAIF des informations majeures concernant le calendrier et le budget du projet.
Elle a donc condamné la compagnie d’assurance à verser à IBM 4,664 millions d’euros au titre des travaux effectués, auxquels s’ajoute 450.000 euros d’intérêts et 50.000 euros au titre des frais exposés. Elle devra en outre rembourser les 11;5 millions d’euros obtenus en première instance.
Big Blue, qui réclamait à son tour 5,170 millions d’euros de dommages et intérêts pour perte de chiffre d’affaires, coût d’immobilisation des ressources, pertes de prestations et opérations d’expertise pour assurer sa défense, s ‘est vu débouté de ses prétentions.